Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FOL'ESPERANCE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU L'ESPERANCE, GFA

Numéro de dépôt :
3083662
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2021

Présentation de la marque CHATEAU FOL'ESPERANCE

Déposée le 19 février 2001 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU L'ESPERANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FOL'ESPERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU L'ESPERANCETODO domicilié(e) Château l'Espérance - 33390 - BERSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 532 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Louis MASSABIE, Notaire domicilié(e) 35 Cours de la République - 33393 - BLAYE Cedex - France.

La marque CHATEAU FOL'ESPERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FOL'ESPERANCE est expirée depuis le 19 février 2021.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU L'ESPERANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BELLEFONT , CHATEAU BELLERIVE , CHATEAU COULOUMEY-LE TUQUET , CHATEAU DAROUS , CHATEAU L'ESPERANCE , DOMAINE DU TUQUET , CHATEAU LE TUQUET , DOMAINE DU TUQUET , BARRAIL DE ZEDE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU L'ESPERANCE, GFA - Château l'Espérance - 33390 - BERSON - France - SIREN 531532844


Maître Pierre-Louis MASSABIE, Notaire - 35 Cours de la République - 33393 - BLAYE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470366 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12

Inscription le 12 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550066 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Fol'Espérance.